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Chlorophylle met l’eau de Bretagne en vedette (Ouest-France 21/06/2005)
Concour Photo : les arbres de la commune
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[Annonce] Samedi 22 avril 2006 : Découverte de la mare
[Annonce] Samedi matin 17/06/06 : Nettoyage des abords d’un chemin de randonnée.
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Chlorophylle : l’association
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Editorial juin 2004
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Compte rendu de l’assemblée générale 2006
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Qu’est-ce qu’une enquête publique ?

 

Si la décision prise par le conseil municipal est validée, alors nous devons nous préparer pour l’enquête publique qui constitue l’étape suivante.

Le site web service-public.fr comporte de nombreuses fiches pratiques, dont une spécifiquement consacrée au déroulement d’une enquête publique.

Vous trouverez de nombreuses informations présentées clairement dans cette fiche.

A la lecture de cette fiche, nous apprenons par exemple que nous serons avertis par voie de presse et d’affichage au moins 15 jours à l’avance du début de l’enquête publique.

 
 
Publié le vendredi 10 septembre 2004
Mis à jour le mardi 19 octobre 2004
par Lionel

 
 
 
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